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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) arpeges
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croquettes-santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

croquettes-santé
arpeges, sarl

Numéro de dépôt :
3854233
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/08/2021
croquettes-santé de arpeges

Présentation de la marque croquettes-santé

Déposée le 23 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) arpeges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « croquettes-santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) arpeges domicilié(e) Technopole Forbach-Sud, Rue René Descartes - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 253 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arpeges domicilié(e) Technopole Forbach-Sud, Rue René Descartes - France.

La marque croquettes-santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque croquettes-santé est expirée depuis le 23 août 2021.

arpeges a également déposé les autres marques suivantes : HARMONIEPRESSE , ARPEGES , (Marque figurative) , ARPEGES , IMD


arpeges, sarl - Technopole Forbach-Sud, Rue René Descartes - France - SIREN 418253373


arpeges - Technopole Forbach-Sud, Rue René Descartes - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683404 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.